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Noël BELLIOT - COGNAC

Le chant des sirènes !

19 Mars 2013 , Rédigé par BELLIOT NOEL Publié dans #Coup de gueule

COATES 19 MARS 2013

Du lointain s'élève l'appel ancestrale, la mélopée sacrée, celle du chant des sirènes !

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Gourinchas a perdu sa gauche !

9 Mars 2013 , Rédigé par BELLIOT NOEL Publié dans #Coup de gueule

BOUSSOLE

Gourinchas « Ouverture à Droite ? »  CL 7 mars 2013

Je trouve Michel Gourinchas en pleine contradiction et pour tout dire il donne le sentiment d’avoir perdu sa gauche.

Vivement contesté dans sa propre majorité et pas seulement par le Front de Gauche les divisions de l’équipe municipale sont de notoriété publique.

Jouer l’ouverture à Droite alors qu’il reproche  au  Gouvernement PS de ne pas faire une politique assez à Gauche relève du grand écart

Lui qui a été l’un des premiers signataires de la motion à la Gauche de la Gauche lors du Congres du PS en octobre dernier à Toulouse

Lui qui a politisé à outrance son mandat

A 1 an des municipales, personne n’est dupe de cette nouvelle posture

Ce n’est que de la stratégie et de la communication pour tenter de ratisser large

Pour nous, ouvrir à Droite ou à Gauche n’a pas de sens. Sauf à reconnaître que la ville est aujourd’hui gérée de façon partisane.

Pour nous, ce qui compte ce sont les femmes et les hommes  qui veulent  s’investir pour notre ville sans esprit partisan avec  la volonté de sortir Cognac de son immobilisme.  

Pour nous, c’est « COGNAC D’ABORD ! »

GOURINCHAS A DROITE

Gourinchas 8 mars 2013

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Rythmes scolaires "Les enfants d'abord"

3 Mars 2013 , Rédigé par BELLIOT NOEL Publié dans #Coup de gueule

enfants

Question orale lors du Conseil Municipal – Jeudi 28 février 2013

Monsieur le Maire, chers collègues,

Depuis l’annonce précipitée de la réforme des rythmes scolaires en primaire, le 17 mai 2012 par Vincent Peillon, jusqu’au décret formalisant son entrée en vigueur le 25 janvier dernier, le gouvernement a fait cavalier seul et n’a pas, notamment, tenu compte de l’avis du Conseil Supérieur de l’Education (CSE) du 8 janvier 2013, qui a massivement rejeté le projet.

Sur le fond pourtant, chacun s’accorde à reconnaître, qu’il faut revoir la semaine de 4 jours, les journées des écoliers Français sont trop longues et  trop denses.

La réforme Peillon va-t-elle arranger les choses ? Pas si sûr.

Les journées d’école finiront toujours à 16H30. La nouveauté c’est qu’elles verront 45 minutes consacrées à des activités culturelles et sportives, dans des conditions d’organisation pour le moins confuses.

La réforme aurait dû s’inscrire dans une réflexion globale sur le temps scolaire en réfléchissant à la durée des vacances scolaires, notamment celles d’été qui pourraient être réduites de 2 semaines. Ce que vient d’ailleurs de proposer, ce dimanche, le même Vincent Peillon  mais à l’horizon 2015 et toujours sans la moindre concertation.

La réforme de Vincent Peillon représente un transfert non financé de charges financières vers les collectivités locales.

Pour les communes qui mettront la réforme en place dès 2013 une dotation exceptionnelle forfaitaire  de 50€ par élève sera versée. Cette dotation ne couvre de toute façon qu’une partie du coût, et seulement pour une période transitoire.

Toutefois, le Maire peut, au plus tard le 31 mars 2013, demander au directeur académique des services de l’éducation nationale le report de l’application du décret à la rentrée scolaire 2014.

La réforme Peillon, mal préparée, imposée dans la précipitation,   mise en œuvre à marche forcée, cumule les inconvénients des différents systèmes.

Les réunions organisées en Mairie ont pu montrer l’inquiétude et les difficultés relevées par les parents et les enseignants.

En conséquence il nous semble raisonnable de ne la mettre en œuvre qu’à la rentrée 2014, d’observer ce qui se fait ailleurs et prendre le temps de bâtir un véritable projet en concertation avec les enseignants et les parents d’élèves.

Êtes-vous d’accord avec notre proposition ?

A cette question, le Maire de Cognac a répondu qu’il devait rencontrer les Maires des 13 communes du Grand Cognac afin d’adopter une position commune…... Sans doute le report de la mesure à la rentrée 2014 !

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Cognac : le déclin démographique s'accélère !

2 Mars 2013 , Rédigé par BELLIOT NOEL Publié dans #Coup de gueule

cl démographie graph

Les chiffres du graphique de Charente Libre concernant l'évolution de la population de Cognac sont éloquants. Le déclin démographique s'accélère !

1990 - 1999 = -     3 habitants

1999 - 2009 = - 118 habitants

2009 - 2013 = - 850 habitants

CL Déclin démographique

Cognac le Mag  Février 2013

Démocraphie 1 

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Cognac : Les impôts vont encore augmenter !

1 Mars 2013 , Rédigé par BELLIOT NOEL Publié dans #Coup de gueule

Feuille d'impôts

Débat d’Orientations Budgétaires

Conseil Municipal du Jeudi 28 février 2013

Monsieur le Maire, Chers collègues,

Dans « Cognac le Mag » de septembre 2012, à la question pouvez-vous nous donner quelques explications et repères concernant la situation financière de la ville ? Le Maire de Cognac a répondu :

« La situation financière de la ville n’est pas bonne malgré les efforts que nous avons entrepris pour diminuer la dette, pour limiter au strict nécessaire les emplois municipaux, pour diminuer les coûts et ce, malgré l’augmentation de la pression fiscale. »

Analyse qui résume assez bien la situation et exprime une certaine fatalité.

En introduction de notre Débat d’Orientation Budgétaire vous indiquez

« Comme en 2011 et 2012, c’est dans un contexte d’incertitude financière que s’élaborent les politiques budgétaires 2013. Comme en 2012, l’année 2013 va cumuler plusieurs « handicaps », tant liés au contexte national qu’au niveau local, parfois l’addition des deux. 

Le Gouvernement quant à lui a annoncé la couleur « Les collectivités territoriales seront associées à l’effort de redressement des comptes publics prévu par la Loi de programmation des finances publiques pour les années 2012-2017. Les concours financiers normés de l’Etat sont gelés en 2013, puis diminueront en 2014 et 2015.

C’est dans ce contexte particulièrement morose que nous tenons le 5ème Débat d’Orientation Budgétaire de votre mandat et force est de constater qu’année après année il devient de plus en plus abstrait puisqu’à ce stade nous ne disposons même plus des grandes tendances des volumes budgétaires

Crédits de fonctionnement hors personnel, charges de personnel, le volume des subventions aux associations, le budget des ordures ménagères, des charges financières………

Pas davantage d’information sur  les recettes, sur la dette………Avouez que dans ces conditions il nous est difficile de débattre !

Nous souhaitons néanmoins vous poser trois questions :

1) Concernant la péréquation horizontale. Lors du Débat d’Orientations Budgétaires precédent vous vous donniez toute l’année 2012 pour travailler à un pacte fiscal équilibré qui pose sur la table de la Communauté de Communes toutes les problématiques, y compris les transferts possibles. Où en êtes-vous ?

2) Vous indiquez que les services municipaux ont mené un important travail de réflexion « budgétaire » ce qui a permis de cerner des missions non essentielles que la ville pourrait abandonner ou assurer différemment pour un montant de 150.000 €. De quelles actions s’agit-il ?

3) Enfin vous indiquez qu’une partie des efforts resteront, et ce dans des limites très raisonnables, à la charge de la population. Tout le monde comprend que pour la 5ème année consécutive vous allez augmenter les impôts ménages. Pourtant les valeurs locatives qui servent de base de calcul des impôts directs locaux ont fait l’objet d’une revalorisation à l’occasion du vote de la Loi de finances, c’est + 1,8% pour 2013. En 2012 vous aviez augmenté de + 1,5% les taux appliqués à ces bases revalorisées. En 2013 que prévoyez-vous ?

Pour le reste nous attendrons le vote du budget.

(A ces trois questions, nous n'avons pas eu de réponse !) 

CL CM 28.02.2013

SO CM 28.02.2013

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Un Agenda en trompe-l'oeil

1 Mars 2013 , Rédigé par BELLIOT NOEL Publié dans #Coup de gueule

 agenda

Agenda 21 – intervention Conseil Municipal du 28 février 2013

Monsieur le Maire, Chers collègues,

Nous n’allons pas vous rappeler que nous avions initié en 2002 une procédure analogue menée déjà en étroite concertation avec la population et les différents acteurs du territoire qui avait abouti, à une délibération du Conseil Municipal le 15 novembre 2004 validant un programme d’actions et à la signature d’une Charte des valeurs environnementales le 2 juin 2005.

Cette 1ère étape s’était conclue par la définition de 16 projets et 50 actions dont j’avais fait le bilan des réalisations en décembre 2007

Nous n’allons pas, non plus,  vous rappeler que nous avions pris l’engagement dans notre projet municipal d’initier de nouvelles actions et la volonté de faire  évoluer notre charte  vers un Agenda 21 local.

Aussi, nous ne pouvons que nous féliciter que la démarche, que nous avons approuvée à l’unanimité lors du Conseil municipal du 25 mars 2010, soit conforme à nos engagements et  nous voulons ici saluer le travail de qualité effectué par les services  ainsi que la participation et l’engagement des habitants et des acteurs économiques et associatifs de notre ville

Tout comme nous saluons l’engagement du personnel municipal qui, dès 2002, a su se mobiliser et répondre à notre volonté de faire évoluer nos pratiques de gestion avec pour objectifs, l’exemplarité et le souci d’être une ville toujours plus respectueuse de son environnement

Les axes et orientations retenus pour l’Agenda 21 de la ville de Cognac,  sont conformes à l’esprit des Agenda 21 classiques avec le catalogue habituel de bonnes intentions que personne, ici, ne se risquerait de  contester

Reste le plus important. Car que serait un catalogue de bonnes intentions sans des actions programmées dans le temps,  chiffrées et compatibles avec les possibilités financières de notre ville.

Le programme ambitieux des actions que vous avez retenues et qui doivent être réalisées sur cinq exercices budgétaires de 2013 à 2017 nous apparaissent en décalage avec les possibilités financières de la ville.

L’addition des seules actions valorisées donne déjà un montant proche de 12 millions d’euros. Montant qui devrait doubler lorsque seront  chiffrées les  actions dont le coût n’a pas encore été estimé.

Les actions chiffrées les plus significatives concernent :

Action 30. Réaménager les quais (2.000.000€)

Action 31. Requalifier la zone entre la rue St Martin et la Charente (1.200.000€)

Action 32. Revoir l’esthétique des entrées de ville (5.000.000€)

Action 33. Accompagner la mise en place d’une plate-forme d’échanges (Parking relais) à la gare (1.000.000€)

Les actions non chiffrées les plus significatifs concernant :

Action 17. Le dossier récurant des inondations dues aux eaux pluviales que vous avez récupéré en début de mandat de la Communauté de communes et pour lequel vous n’avez rien fait pendant 5 ans malgré des promesses et des inscriptions budgétaires. Vous programmez une nouvelle étude en 2013 et des aménagements et des équipements de 2014 à 2017. Or, chacun sait que l’enjeu porte sur plusieurs millions d’euros ?

Action 26. Construction d’un éco quartier dans le secteur dit du « Fief Caillon » dans le cadre d’une ZAC (Zone d’Aménagement Concerté) ?

Action 29. Incitations fiscales, financières pour les propriétaires visant à mettre en place un accès unique pour les étages au-dessus de plusieurs commerces (en sacrifiant un commerce de petite surface situé au cœur d’un ilot. Cette action est-elle bien réaliste et combien de commerce envisagez-vous de sacrifier, pour quel bénéfice ?

 Enfin, une question concernant l’Action 51. Cette action est surprenante dans la mesure où le contrat entre le SIEAAC et VEOLIA pour la délégation de service public par affermage de l’eau potable et de l’assainissement se termine le 31 décembre 2019. Vous voulez engager une étude dès 2015 pour la mise en place d’une tarification progressive de l’eau avec une tarification par tranche ou par paliers progressifs. La mise en œuvre d’une telle mesure, outre l’accord des communes membres du SIEAAC, ne nécessite telle pas de passer en régie. Est-ce là votre projet ?

Il faut ajouter à ces nouveaux investissements les investissements annuels courants contraints que nous estimons à 3,5 millions d’euros par an (voirie, équipement des services, bâtiments communaux, écoles……..soit 17,5 millions d’euros sur 5 ans.

Même si toutes les actions ne sont pas terminées en 2017, c’est une bonne quarantaine de millions d’euros sur 5 ans qu’il faudrait investir pour financer, outre les investissements courants,  les actions de l’Agenda 21 « 2013 – 2017 », ce qui correspond au double de notre capacité d’investissement annuel. Sans oublier que ces nouveaux investissements vont générer, pour la plupart, des coûts de fonctionnement supplémentaires.

Lors du lancement de la démarche Agenda 21 local en mars 2010, il était expressément indiqué que  sur la base du diagnostic partagé, les enjeux devaient être déterminés et hiérarchisés. Le programme d’actions devait présenter un calendrier de réalisation, identifier les budgets prévisionnels et les partenaires à associer ».

Le résultat est bien différent :

Le choix et l’importance des actions à réaliser donne l’impression d’un Agenda 21 fourre tout qui incorpore tous les projets que porte la ville depuis des années.

L’absence de chiffrage de 33 actions sur 73, l’absence de budget prévisionnel établi année par année donne le sentiment d’un document terminé à la hâte.

Enfin concernant les partenaires associés, leur participation est  loin d’être garantie, comme par exemple le Conseil de l’Ordre des médecins qui n’a même pas été consulté au sujet de la mise en place d’un Centre de Santé Pluridisciplinaire.  

En conséquence, vous nous demandez de valider, aujourd’hui, un programme d’actions surréaliste.

Votre politique de grands projets est en totale contradiction avec les difficultés financières  de la ville que vous ne cessez de mettre en évidence et le contexte d’incertitude actuel qui recommande la prudence sauf a  vouloir augmenter encore plus massivement les impôts des cognaçaises et des cognaçais.

A 1 an du renouvellement des conseillers municipaux votre programme d’actions, arrive bien tard car il n’engage pour l’essentiel que l’avenir.

Ce sont pour ces raisons que nous nous abstiendrons sur ce rapport.

 

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